Ce modèle s'adresse aux clubs qui veulent un bulletin de renouvellement unique et complet, à remplir à la main à la permanence ou à la maison. Il rassemble ce que le club doit connaître pour préparer la licence et ce que l'adhérent doit savoir. Les paragraphes types reprennent nos repères sur le certificat médical et les données des adhérents.
Le présent bulletin a pour objet la demande de renouvellement de la licence sportive de l'adhérent désigné ci-dessus auprès du club, pour la saison indiquée, et la préparation de son affiliation auprès de la fédération à laquelle le club est rattaché. Il vaut également adhésion au club pour la saison. La licence n'est acquise qu'après validation par la fédération, une fois le dossier complet et la cotisation réglée.
L'adhérent joint au bulletin les pièces demandées par le club pour la saison : pièce médicale (certificat de non contre-indication ou questionnaire de santé selon sa situation), justificatif d'identité si demandé, photo si demandée, et le règlement de la cotisation. Le club se réserve la possibilité de demander toute pièce complémentaire exigée par la fédération. Un dossier incomplet ne peut pas être transmis et la licence reste en attente.
Selon l'âge de l'adhérent, la discipline pratiquée et la date du dernier certificat, la fédération exige soit un certificat médical de non contre-indication, soit un questionnaire de santé dont toutes les réponses sont négatives. Si une réponse du questionnaire l'impose, un certificat médical est nécessaire. Les règles applicables sont celles fixées par la fédération pour la saison, à vérifier selon les textes en vigueur. L'adhérent atteste que la pièce fournie est exacte et à jour.
L'adhérent reconnaît avoir été informé que la licence comporte généralement une assurance de responsabilité civile couvrant les dommages causés à des tiers dans le cadre de la pratique, et que cette assurance ne couvre pas nécessairement les dommages corporels qu'il pourrait lui-même subir. Il a été informé de la possibilité de souscrire une garantie individuelle accident, proposée par la fédération ou par l'assureur de son choix, et indique son choix dans le champ prévu. Le détail des garanties figure dans la notice remise par le club.
Le montant de la cotisation correspond au tarif de la catégorie arrêté par le club pour la saison, réductions éventuelles déduites. Il inclut la part reversée à la fédération au titre de la licence. Le paiement peut être fractionné selon l'échéancier convenu avec le trésorier. Sauf décision contraire du bureau, la cotisation reste acquise au club une fois la licence transmise à la fédération. Un reçu est remis à l'adhérent sur demande.
Pour un adhérent mineur, le responsable légal signe le présent bulletin, autorise la pratique de l'activité au sein du club et la participation aux entraînements, compétitions et déplacements organisés par celui-ci. Il autorise les responsables du club à prendre les mesures nécessaires en cas d'urgence. L'autorisation d'utilisation de l'image, distincte et facultative, porte sur les photos et vidéos réalisées lors des activités du club, pour ses propres supports, et peut être retirée à tout moment par simple demande écrite.
Les informations recueillies sur ce bulletin sont nécessaires à la gestion de l'adhésion, de la licence et de la vie du club. Elles sont réservées aux membres du bureau qui en ont l'usage et transmises à la fédération pour l'établissement de la licence. Les pièces médicales sont conservées de façon restreinte et ne sont pas diffusées. L'adhérent, ou son responsable légal, dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de ses données, à exercer auprès du club. La durée de conservation est celle décidée par le bureau, à vérifier selon les textes en vigueur.
L'adhérent, ou son responsable légal pour un mineur, certifie l'exactitude des informations portées sur ce bulletin, déclare avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur du club et s'engage à les respecter. Il s'engage également à signaler au club tout changement de coordonnées ou de situation médicale pendant la saison. Fait à ..., le ..., signature précédée de la mention « lu et approuvé ».
LicenceClub aide les clubs sportifs et leurs bénévoles à suivre les licences de leurs adhérents, gérer les renouvellements et rassembler les pièces nécessaires sans se noyer dans les tableurs.
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